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Balade au nouveau tribunal de Paris…

En novembre 2017, en prélude à l’ouverture du colloque Bien juger. Du symbole aux actes (dont les actes seront bientôt publiés aux Cahiers de la Justice chez Dalloz) une visite était organisée du nouveau Palais de justice de Paris, à la porte de Clichy. L’occasion d’anticiper quelques-unes des questions qui allaient être soulevées pendant deux jours à l’Institut d’études avancées, et de se les poser en éprouvant quelque chose d’ordre physique, visuel, matériel.

Comment rendre justice dans un bâtiment symbolisant un acte essentiel, constitutif du lien social et du respect de la loi ? En France, la réponse a été souvent pensée dans un rapport de solennité privilégiant l’autorité surplombante des magistrats sur les justiciables. Au fil du temps, si l’enveloppe du bâtiment restait impressionnante dans son rapport vertical à la présence humaine, l’intérieur des salles d’audience et des lieux de travail a fini par se distinguer surtout par sa vétusté et son manque de fonctionnalité. Certes, le palais de justice était au centre de la ville ou des quartiers, mais clos, à l’abri de l’animation urbaine. D’où est venue progressivement l’idée de délaisser les vieux bâtiments au profit de la construction de nouveaux, et d’en profiter pour regrouper en un même lieu un large éventail de l’offre judiciaire, de la mise sous tutelle des majeurs dépendants aux procès d’assises, en passant par la médiation de conflits familiaux et l’information donnée aux citoyens sur leurs droits courants. Continuer la lecture de Balade au nouveau tribunal de Paris…

Douze hommes en colère – Architecture du secret du délibéré.

« Boy, how do ya like that ?… All right, who was it ? Come on ! I wanna know. »[1]

            Douze hommes en colère, film culte de Sidney Lumet sorti en 1957, met en scène un huis clos dans lequel douze jurés, parmi lesquels Henry Fonda (juré n° 8), doivent se prononcer quant à la culpabilité d’un jeune homme accusé de parricide. Ce huis clos par nature pourrait-on dire – dès que les jurés entrent dans la salle de délibéré on peut entendre la serrure de la pièce être verrouillée par le garde (incarné par James Kelly), l’un d’eux s’étonnant expressément que ce huis clos soit réel et non purement symbolique – se propose d’imaginer, car c’est bien le propre du secret que de susciter le fantasme, la manière dont se déroule un délibéré dans le cadre de la procédure pénale des Etats-Unis. En effet, aux Etats-Unis comme en France, le délibéré est secret. Le Conseil d’État y voit « un principe général du droit public français »[2] et la Cour de cassation un principe général du droit[3] faisant que le secret des délibérations doit demeurer permanent et s’impose ainsi même après que l’affaire a été jugée[4].

Jean-Pierre Dumas, définissant le terme « délibérer », synthétise d’une manière pertinente les enjeux portés par les échanges de ces douze hommes. Pour celui-ci, « délibérer, c’est examiner les différents aspects d’une question, en débattre, y réfléchir, afin de prendre une décision, de choisir une solution. (…) Délibérer, c’est aussi discuter, puis voter, à l’intérieur de ce collège »[5]. Continuer la lecture de Douze hommes en colère – Architecture du secret du délibéré.