Le 7 avril 2016, dans l’amphithéâtre de la faculté de droit de Limoges, et devant un public constitué principalement d’étudiants, Fabrice Defferrard et Barbara Villez ont répondu par l’affirmative à la question suivante : peut-on faire du droit en regardant la télé ?

Fabrice Defferrard est juriste pénaliste à l’Université de Reims. Il est aussi directeur de la collection « Droit et cinéma » aux éditions Mare et Martin qui développent par ailleurs les collections « Droit et littérature » et « Droit et sciences cognitives ». Il vient de publier, en 2015, un ouvrage très remarqué : Le droit selon star trek [1], pour lequel il a reçu le prix Olivier Debouzy qui vient chaque année récompenser une production juridique « décalée, originale ou subversive ».

Barbara Villez est professeure à la faculté de Lettres de l’Université Paris 8 où elle enseigne le droit et l’étude des médias. Elle dirige le JILC, groupe de recherche « Justices, images, langues, cultures ». Ses recherches portent plus spécifiquement sur la représentation de la justice par l’image et l’utilisation de la télévision comme outil de formation. Elle est l’auteure d’un ouvrage pionnier en la matière : Séries Télé : visions de la justice, paru aux PUF en 2005, un ouvrage qui s’intéresse aux représentations du système juridique à la télévision américaine et à leur rôle dans le développement d’une culture juridique chez les téléspectateurs français.

La série culte, qui fête cette année ses 50 ans, méritait bien les regards croisés de ces deux spécialistes, d’origine et de pratiques différentes. Ils ont convaincu l’auditoire que les séries TV, même de science fiction, portaient divers niveaux de messages juridiques et culturels et qu’il importait de savoir, avec ce matériau comme avec de plus nobles, décrypter les images, sources d’inépuisable connaissance. C’est l’occasion de rappeler que la démarche n’est pas commune de ce côté-ci de l’Atlantique. Tandis que le monde anglo-américain mêle ordinairement les sciences humaines, en France les séries TV n’ont pas acquis leurs lettres de noblesse … et les juristes les négligent. En prenant le contre-pied de la position dominante, cette conférence renforce l’enracinement de l’iconologie juridique à la faculté de droit de Limoges, tout en en diversifiant et en en modernisant les approches.

Cette série cinquantenaire fait en effet preuve d’une remarquable vitalité : vitalité cinématographique (750 épisodes, plus de 12 films, une nouvelle série en préparation, un reportage documentaire sur Arte) ; mais aussi vitalité juridique … et c’est ce point qui retient toute notre attention. Car il y a du droit dans Star trek, beaucoup de droit ! Et l’intérêt de cette série de science fiction est de superposer les univers juridiques : selon la posture du spectateur, celui-ci retrouvera les grands débats juridiques du passé américain, le contexte international marqué par la domination onusienne ou les questionnements d’un futur … qui s’annonce à grands pas.

La lecture Onusienne 

Elle relève de l’ensemble de la série dans la mesure où l’espace dans lequel elle se tient (se joue ?) est un espace que le droit rend cohérent. Ces peuples qui parcourent les galaxies rencontrent, en vertu du principe anthropique, des civilisations qui ont à peu près le même niveau de développement et décident de s’unir pour créer un espace juridique commun : la fédération des planètes unies. Ils se dotent alors d’une charte qui place l’espace connu et à découvrir sous l’empire du droit. De nombreux épisodes sont centrés sur un conflit de normes qui oppose les principes de la fédération au droits des autres mondes.

La directive première est certainement le texte de base, le principe élémentaire du droit de la fédération. Elle est évoquée à de nombreuses occasions : elle pose comme principe la non ingérence dans les affaires des peuples à découvrir. Fabrice Defferrard souligne par ailleurs que le principe d’égalité est la norme de conduite. Ce n’est plus un idéal à atteindre, ce n’est pas une lutte à mener, c’est un postulat juridique dont il s’agit désormais d’assurer l’effectivité. Les hommes et les femmes, les individus d’origine différentes, vivent en parfaite égalité, jugés en fonction de leur compétence, de leur caractère, de leur génie propre. C’est à travers ces principes que le droit de la fédération cherche à régler les conflits qui pourraient naître de la rencontre et de la coexistence des peuples. Tout l’enjeu de ce texte consiste en effet à résoudre les conflits à venir par application de la règle de droit.

Dans cet espace, le « capitaine », remarquable jurisconsulte, est garant du respect du droit. Il a le pouvoir d’interpréter la directive afin de trouver des solutions équitables, toujours fondées sur le droit, aux situations nouvelles qui ne cessent de se présenter. Mais pour se prémunir contre tout risque d’arbitraire, il doit impérativement motiver sa décision.

Le monde de Star trek est donc marqué par le droit onusien ; il est juridicisé, comme le monde américain dont il n’est qu’une réplique. Car on ne compte pas moins de 200 intrigues qui s’articulent autour d’une question rigoureusement juridique.  La table des matières du livre de Fabrice Defferrard a donc la même physionomie que celle d’un ouvrage d’introduction au droit. Qu’il s’agisse des sources du droit, des liens de droit, des droits de la personnalité ou de la justice, la science fiction parle du quotidien. Mais elle permet aussi d’envisager les questions qui demain se poseront au juge, de penser notre système judiciaire autrement, de tester des règles, d’expérimenter des solutions… Autant d’enseignements pour le juriste d’aujourd’hui.

La lecture futuriste-anticipatrice

Les deux épisodes choisis dans le cadre de cette conférence portaient sur deux procès, le premier visant à définir le statut de l’androïde « Data », le second s’appliquant à un hologramme afin de savoir s’il pouvait bénéficier de la protection que la loi accorde aux auteurs[2]. Ces deux épisodes présentent une architecture juridique et posent des questionnements précis, qui résonnent avec nos propres questionnements.

Il apparaît qu’au delà de l’intérêt propre à l’intrigue, la science fiction permet de penser notre système juridique, ou judiciaire, autrement. Elle offre une sorte de laboratoire expérimental qui permet d’observer in concreto les effets produits par de nouvelles situations et d’anticiper ainsi les questions et les réponses à venir. A quoi ressemblerait par exemple notre justice si la présomption d’innocence était remplacée par une présomption de culpabilité ? De même, il ne fait ainsi aucun doute qu’un juge aura, dans un délai assez court, à se prononcer sur la condition et la capacité juridiques d’un robot. Un robot sera-t-il responsable de ses actes, pourra-t-il bénéficier d’un contrat de travail, d’une protection de la loi ? Ces questions sont abordées à partir du statut et des droits de l’androïde Data. Les questions sont du même ordre concernant l’hologramme, construction technique qui, au fil du temps, acquiert une sensibilité au point de devenir auteur d’holoromans, d’entretenir des liens d’amitié solides, de connaître les scrupules et les remords. En s’attachant aux droits dont peut bénéficier cet hologramme, sans répondre à la question de sa nature humaine ou non, c’est la question très actuelle de savoir comment le droit va gérer les droits des êtres, non humains, mais reconnus comme des êtres sensibles. On pense ici au statut de l’animal qui est en train de s’élaborer.

Outre les questions de fond, la méthode juridique est au cœur de la construction de certains épisodes de la série. Le procès de l’androïde, tout comme celui de l’hologramme, permet d’expérimenter le raisonnement juridique, souvent par analogie, qui consiste à tester une solution connue pour un cas existant, sur un cas nouveau, qui lui est similaire ou contraire. Mais surtout, en soulevant la diversité de l’argumentation juridique afin de trouver la plus pertinente, la série montre qu’une décision judiciaire ne peut se réduire au cas d’espèce. Toute décision a une vie extra judiciaire et les droits à défendre doivent être scrupuleusement choisis en fonctions des effets attendus à long terme. Le droit qui sera reconnu à Data, pris isolément, engage l’ensemble des androïdes à venir. Le même raisonnement vaut pour l’hologramme. D’où la nécessité d’élargir le questionnement juridique et de ne pas s’en tenir à l’effet immédiat souhaité, qui peut parfois être plus simple à obtenir. Les plaidoiries s’organisent alors en fonction de l’argument juridique valorisé. Enfin, et ce n’est pas le moindre intérêt de cette série, la justice n’est pas manichéenne ou simpliste. Les solutions ne sont pas idéales et il arrive que le juge doute … sans pour autant renoncer à juger. Car le doute autorise le jeu des présomptions et conduit donc à des solutions plus subtiles.

Cette méthode juridique rigoureuse telle qu’elle est mise en œuvre dans la série est assurément le fruit du travail des conseillers juridiques associés à l’élaboration des scénarios. Ceux ci ont parfois puisé leur inspiration dans les grandes affaires qui ont agité la société américaine. Les séries, même de science fiction, sont en prise avec la réalité. De fait, l’universitaire peut s’en saisir et offrir une lecture spécifique. Ainsi, à la lecture juridique de Fabrice Defferrard, vient se greffer la lecture plus historique de Barbara Villez.

La lecture historique

Barbara Villez voit dans la série l’expression de toute une culture américaine. Ainsi il apparaît que dans ce cas précis, la science fiction éclaire aussi l’histoire des États-Unis.

Parfois la coïncidence est à peine voilée. C’est ainsi que Barbara Villez voit dans la directive première l’expression du génie constitutionnel américain. En effet, contrairement à la France, l’Amérique a très largement démocratisé sa constitution. Elle est courte (elle ne compte pas plus de 7 pages), simple à mémoriser et elle est enseignée dès les années de lycée. Au point que les américains en connaissent les principaux amendements. Le choix d’un texte court offre de larges espaces à l’interprétation. Loin de la casuistique, pourtant chère aux anglo-saxons, ce texte constitutionnel ménage des silences, repoussant à l’avenir la résolution de certaines questions. Seuls les grands principes sont posés, qui doivent guider la compréhension de l’esprit du texte et son interprétation.

A propos des droits de l’androïde Data, la question de l’esclavage est objectivement soulevée. En opposant les états du Sud aux états du Nord, l’esclavage a meurtri les États-Unis, empêchant la formation de la confédération, à l’origine. Dans une mise en scène certes appuyée, c’est une actrice noire qui prend la parole sur cette question historique. La mémoire collective est sollicitée sans détour, le discours visuel venant ici conforter le discours textuel.

Outre l’approche sociale de la question de l’esclavage, qui se reposerait si Data était produit en grandes quantités à des fins d’exploitation, quelles qu’elles soient, l’esclavage suppose aussi une approche individuelle que l’épisode n’écarte pas. Data est-il un sujet de droit ou un objet de droit ? L’Amérique se souvient alors de cet épisode de son histoire quand un médecin d’un état du sud voyage en compagnie de son esclave noir dans un état qui ne pratique pas l’esclavage. L’esclave en profite pour réclamer sa liberté. Mais la cour suprême lui répond :

«  Aucun descendant d’esclave africain, même émancipé, ne pourra jamais être citoyen américain… donc vous n’avez pas le droit de saisir la cour » (Dred Scott v. Sandford, U.S. Supreme Court, 1857).

Parfois, les références historiques peuvent être plus diluées dans des épisodes qui n’abordent pas de front les questions auxquelles le discours, visuel ou textuel, fait référence. C’est par exemple la question de l’avortement que l’on reconnaît dans une seule phrase, pourtant hors contexte : « Data a la liberté de choisir ». Il s’agit ici, et les américains ne s’y trompent pas, d’une référence explicite à la décision de la cour suprême qui donne lieu, en 1973, au houleux débat sur la question de l’avortement. Car au moment où l’épisode en question est produit, une autre affaire, jugée dans le Missouri (Webster v. Reproductive Health Services, United States Supreme Court, 3/07/1789) , vient sans remettre en cause la décision de la cour suprême, rendre son application difficile. La question n’est pas abordée explicitement, mais l’actualité sert de toile de fond au contexte de la série, à travers les questions éthiques qui agitent la société américaine. C’est ici incontestablement une caractéristique des séries Télé que d’être très réactives à l’actualité.

Pour alimenter ces lectures onusienne, futuriste ou passéiste du monde, la série américaine se nourrit des grandes questions métaphysiques, mythologiques et philosophiques, dont les unes sont proprement américaines (le mythe fondateur de l’Amérique) mais dont d’autres sont plus universelles. C’est à partir de cette recette aux multiples ingrédients que cette série parvient à désacraliser le droit et à l’inscrire dans le quotidien de l’Amérique et de ses admirateurs. On peut dorénavant faire du droit, et même de l’histoire du droit, en regardant la télé…

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[1] Editions Mare et Martin

[2] Star trek- La nouvelle génération, saison 2, épisode 9, Etre ou ne pas être ? ; Star trek-Voyager, saison 7, épisode 20, Divergences artistiques.

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